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Protection des oeuvres

Droits d'auteur et propriété intellectuelle


Toutes mes œuvres sont protégées par le droit d'auteur dès leur création, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Ces droits confèrent à l'auteur des prérogatives exclusives sur ses créations, notamment en ce qui concerne leur reproduction, leur représentation et leur modification. Toute utilisation non autorisée de mes sculptures constitue une violation de ces droits et est passible de sanctions civiles et pénales.

Interdiction de reproduction et de diffusion


Sans mon autorisation expresse et écrite, il est strictement interdit de :

  • Reproduire mes œuvres, en totalité ou en partie, sur quelque support que ce soit ;

  • Diffuser des images ou des copies de mes œuvres, que ce soit sur internet ou par tout autre moyen ;

  • Modifier ou altérer mes œuvres de quelque manière que ce soit.

Actions en cas de violation

Je me réserve expressément le droit de saisir les autorités compétentes et d'engager toutes actions nécessaires pour faire respecter mes droits d'auteur et ma propriété intellectuelle. Cela peut inclure :

  • La demande de retrait immédiat de toute reproduction ou diffusion non autorisée ;

  • Le recours à des actions en justice pour obtenir des dommages et intérêts ;

  • La collaboration avec des organismes spécialisés pour identifier et poursuivre les contrevenants.

La protection de mes œuvres est indispensable pour préserver l'intégrité de mon travail artistique et garantir que mes créations uniques soient valorisées et respectées. Je vous remercie de bien vouloir respecter ces règles et de contribuer ainsi à la protection de l'art et de la créativité.

​​​Pour toute question relative à la protection de mes oeuvre, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail message@atelier-legovic.com ou au numéro de téléphone 06 45 81 11 53.​​​​​​​

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