top of page

Help

Legal notices

Informations légales – Atelier LE GOVIC

  • Dénomination sociale : Edgar LE GOVIC (ATELIER LE GOVIC)

  • ​SIREN : 934857418

  • SIRET du siège social : 93485741800016

  • Marque et modèles déposés auprès de l'INPI

La commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.​

bottom of page